Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINS DE FOLIE
SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1689715
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
15/07/2021
GRAINS DE FOLIE de SA PERRIN VERMOT

Présentation de la marque GRAINS DE FOLIE

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « GRAINS DE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PERRIN VERMOT domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 25330 - CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAINS DE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAINS DE FOLIE est expirée depuis le 15 juillet 2021.

SA PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : EXQUI DE JEAN PERRIN , JEAN PERRIN , CRET BILLARD , JEAN PERRIN MAITRE FROMAGER EN FRANCHE-COMTE , DÉS FROMAGERS DE JEAN PERRIN , SIRE DE SCEY , LA RACLINE , LA FONDETTE , TOAST EN KIT , SECRET DE SCEY


SA PERRIN VERMOT, Société Anonyme - ZONE ARTISANALE - 25330 - CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200117 - Publication au BOPI 2001-06-15

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63599 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription le 1 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181827 - Publication au BOPI 1995-02-01

Inscription le 8 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179379 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription le 21 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°165178 - Publication au BOPI 1993-10-21

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470893 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Tous produits laitiers